Explication d'un feuillet T4

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Explication d'un feuillet T4

D'où viennent les informations sur un feuillet T4...

 

t4 2024

 

 

NOM DE LA CASE

DÉTAIL & EMPLACEMENT

1

Nom de l'Employeur (et Adresse qui peut être ajoutée facultativement, au choix de l'utilisateur)

Le nom de l'employeur provient des informations inscrites dans l'Entreprise (menu Accueil, bouton Entreprises)

 

Pour que l'adresse complète de l'entreprise s'inscrive dans la case "Nom de l'Employeur" il faut activer l'option :

1.Aller au menu Paie

2.Cliquer sur le bouton Configurations

3.Sélectionner l'item Employeur

4.Cliquer dans l'onglet "T4"

5.Cocher la case "Ajouter l'adresse de l'entreprise sur le T4". L'adresse peut être modifiée en allant au menu Accueil, bouton Entreprises.

 

2

case 54 : Numéro de l'employeur

Ce numéro provient des Paramètres de l'Employeur (menu Paie / Configurations /

 

3

case 10 : Province d'emploi

La province désignée est la province de l'employeur (menu Accueil / Entreprises, onglet Coordonnées)

case 28 : Exemption

Les cases seront cochées si des exemptions ont été précisées dans le dossier de l'employé (menu Paie / Employés, onglet Retenues exemptées) et qu'aucune cotisation à ces programmes n'a été prélevées en cours d'année. Pour vérifier les exemptions applicables, il faut consulter la section Gains admissibles (menu Paie)

case 29 : Code d'emploi

Si l'employé correspond aux critères établis par le gouvernement, il se peut que cette case doive être cochée.

 

Pour plus de détails sur la case 29, il faut consulter le Guide de l'employeur ou le lien suivant : https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/entreprises/sujets/retenues-paie/remplir-produire-declarations-renseignements/t4-information-employeurs/feuillet-t4/comment-remplir-feuillets-t4.html

case 45 : Prestations dentaires offertes par l'employeur

Le message suivant s'affiche lors de la Préparation des feuillets :

 

info case 45

4

Nom de l'employé et NAS (case 12)

Les informations de l'employé proviennent de son Dossier (menu Paie / Employés, onglet Description pour le NAS et Coordonnées pour l'adresse).

 

Pour produire le T4, le NAS doit OBLIGATOIREMENT être inscrit dans le dossier de l'Employé.

 

5

cases 14 à 56

Ces cases sont complétées selon les informations de l'employé :

•Paies finalisées pendant l'année (Sommaire des paies)

•Ajustements de cumulatifs de l'année concernée

 

Pour analyser les montants de chaque case, il faut se référer à :

•Sommaire des paies par employés

•Gains admissibles

 

6

cases "Autres renseignements"

Ces cases sont liées à des informations spécifiques à l'employeur selon les cases de référence associées à des avantages imposables, retenues admissibles et autres.

 

Pour vérifier la correspondance des items à ces cases, il faut vérifier ce qui est inscrit dans les cases de référence :

•Avantages imposables (menu Paie / Configurations)

•Retenues admissibles (menu Paie / Configurations)

•Charges de l'employeur (menu Paie / Configurations)

 

*Lors de l'impression des Feuillets T4, la page 3 contient les instructions et informations détaillées de ce que chaque case contient. Cette page doit être remise aux employés.