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La Préparation du T4 permet de vérifier, corriger et produire les T4 pour une année précise. Il est possible de consulter les T4 des années antérieures. Tous les employés (peu importe leur statut) qui ont reçu une rémunération en 2024 doivent avoir un feuillet T4. |
INFORMATIONS UTILES :
•La date limite pour remettre les feuillets T4 aux employés et au gouvernement est le dernier jour de février de l'année suivante
•Aucun transfert vers les sites gouvernementaux n'est fait par EVO
•Le fichier XML inclut les T4 et le Sommaire T4
•Pour les entreprises qui ont plus de 5 feuillets T4 à préparer, la transmission par voie électronique des T4 est exigée. Pour transmettre le fichier XML à l'ARC un code d'accès WEB est nécessaire.
En cliquant sur un des boutons du menu ci-dessus, vous aurez des détails sur la fonction et/ou serez redirigés vers la page détaillée.
Le bouton "Initialiser les relevés" est réservé à l'Équipe de service SIGA. Cette fonction permet de recommencer le processus de préparation et production des feuillets pour l'année sélectionnée.
Consulter la capsule vidéo pour plus de détails sur "Préparation des T4" |
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Pour plus de détails sur le contenu des cases du feuillet T4, l'employeur doit se référer au Guide de l'employeur fourni par l'ARC ou consulter ce lien : https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/entreprises/sujets/retenues-paie/remplir-produire-declarations-renseignements/t4-information-employeurs/feuillet-t4.html |
