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La Préparation du T4 Sommaire est disponible lorsque les feuillets T4 (pour les employés) ont été produits.
La somme de tous les feuillets T4 se retrouve sur le T4 Sommaire. La date limite pour transmettre les fichiers et/ou formulaires à l'ARC est le 28 février de l'année suivante.
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AVANT DE PRÉPARER LE T4 SOMMAIRE...
•Les périodes de remises doivent être fermées pour l'année 2025
•Tous les feuillets T4 doivent être produits (papier ou XML)
En cliquant sur un des boutons du menu ci-dessus, vous aurez des détails sur la fonction et/ou serez redirigés vers la page détaillée.
INFORMATIONS UTILES :
•La date limite pour remettre les feuillets T4 aux employés et au gouvernement est le dernier jour de février de l'année suivante
•Aucun transfert vers les sites gouvernementaux n'est fait par EVO
•Le fichier XML inclut les T4 et le Sommaire T4
•Pour les entreprises qui ont plus de 5 feuillets T4 à préparer, la transmission par voie électronique des T4 est exigée. Pour transmettre le fichier XML à l'ARC, aucun Numéro de préparateur n'est nécessaire (sauf pour les représentants ARC). Seul un accès WEB à "Mon dossier ARC" est nécessaire.
Consulter la capsule vidéo pour plus de détails sur "Préparation du T4 Sommaire" |
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Pour plus de détails sur le contenu des cases du feuillet T4 Sommaire, l'employeur doit se référer au Guide de l'employeur fourni par l'ARC ou consulter ce lien : https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/entreprises/sujets/retenues-paie/remplir-produire-declarations-renseignements/t4-information-employeurs/t4-sommaire.html |
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PROCHAINES ÉTAPES... |
