menu Paie > Configurations > Avantages imposables > Avantages imposables de référence

L'avantage de référence sert à paramétrer les feuillets T4 et Relevés 1. Les montants versés aux employés sous forme d'avantages imposables peuvent se retrouver dans certaines cases précises de ces feuillets. Pour plus de détails à ce sujet, l'utilisateur doit se référer aux lois et normes en vigueur des différents gouvernements.

Des choix prédéfinis sont offerts. Ces choix ne sont pas modifiables par l'utilisateur; ils font partie de la programmation. Les codes utilisés sont les mêmes que les codes prévus par l'Agence du Revenu du Canada et le gouvernement provincial.

L'avantage de référence doit être complété AVANT de produire les feuillets T4 et Relevés 1. Une fois complété, la configuration est conservée pour les années suivantes, à moins d'une modification de la part de l'utilisateur.

CHOIX D'AVANTAGES DE RÉFÉRENCE (AGENCE DU REVENU DU CANADA - FÉDÉRAL)

CODE	Case T4	DÉTAIL
AAVIF	case 40	Autres allocations et avantages imposables
PLF	case 30	Pension et logement
PSIF	case 36	Prêts sans intérêt ou à faible intérêt
VMF	case 34	Usage personnel de l'automobile ou du véhicule à moteur de l'employeur
VZVF	case 32	Voyages dans une zone visée par un règlement

CHOIX D'AVANTAGES DE RÉFÉRENCE (MINISTÈRE DU REVENU DU QUÉBEC - PROVINCIAL)

CODE	Case Relevé 1	DÉTAIL
AAVIP	case L	Autres avantages
AAVITP	case L	Autres avantages, transport
AAVIVP	case L	Autres avantages, voyages
LRP	case V	Logement et repas fournis à un employé
RACNPP	case L	Cotisation à un régime d'assurance collective non privée
RAIP	case P	Cotisation à un régime d'assurance interentreprises
RANCP	case L	Cotisation à un régime d'assurance non collective
RPAMP	case J	Cotisation à un régime privée d'assurance maladie collective
VMP	case W	Véhicule à moteur mis à la disposition d'un employé
VZVP	case K	Voyages effectués par un particulier habitant une région éloignée reconnue

Certains avantages peuvent être imposables à un seul pallier gouvernemental.

Dans ce cas, il faut compléter la section des Retenues gouvernementales exemptées.